• Thomas Merel

Pass sanitaire : le nouveau sésame pour les événements. Décryptage

Aujourd'hui, nous sommes le mercredi 09 juin 2021. C'est un grand jour pour de nombreux secteurs. En effet, après des mois d'activité partielle ou, pour certains, d'inactivité, une lueur d'espoir se profile.

Ce mercredi 9 juin, le couvre-feu passe de 21h à 23h, les salles de sport rouvrent, les bars, restaurants et cafés peuvent accueillir leurs clients en salle mais à 50% de la jauge de celle-ci et par tables de 6 et les terrasses rouvrent à leurs capacités maximum toujours avec une limitation de 6 personnes par tables. Les cinémas, les salles de spectacle et les théâtres peuvent désormais remplir les salles à 65% dans la limite de 5000 personnes.


Un certain nombre de bonnes nouvelles. Qu'en est-il de l'événementiel ?


Les festivals en plein air assis et les établissements sportifs de plein air, comme les stades, seront autorisés à recevoir des spectateurs, avec un plafond de 5 000 personnes. Comme pour les salons et foires, il faudra utiliser le pass sanitaire au-delà de 1000 personnes (pour les festivals en plein air debout, encore un peu de patience, ils se dérouleront à partir du 1er juillet).


Mais, qu'est-ce que le pass sanitaire ?


Le pass sanitaire consiste à présenter, au format numérique (via « Mon carnet » de l'application TousAntiCovid ) ou papier, une preuve de non contamination du Covid, parmi les 3 suivantes (une de ces 3 preuves suffit) :

  1. L'attestation de vaccination , à la condition que les personnes disposent d'un schéma vaccinal complet :

  • 2 semaines après la 2e injection pour les vaccins à double injection (Pfizer, Moderna, AstraZeneca) ;

  • 4 semaines après l'injection pour les vaccins à une seule injection (Janssen/Johnson & Johnson) ;

  • 2 semaines après l'injection pour les vaccins chez les personnes ayant eu le Covid.

Toutes les personnes vaccinées, y compris celles qui l'ont été début janvier, peuvent récupérer leur attestation de vaccination sur le portail de l'Assurance maladie en se connectant via France Connect. Par ailleurs, n'importe quel professionnel de santé peut retrouver une attestation de vaccination et l'imprimer si une personne le demande.


2. La preuve d'un test négatif RT-PCR ou antigénique de moins de 48h. Tous les tests PCR et antigéniques génèrent une preuve dès la saisie du résultat par le professionnel dans la base de données SI-DEP, qui peut être imprimée en direct et qui est également mise à disposition du patient via un mail et un SMS pour aller le récupérer sur SI-DEP .


3. Le résultat d'un test RT-PCR ou antigénique positif attestant du rétablissement de la Covid, datant d'au moins 15 jours et de moins de 6 mois.


Les auto-tests ne sont pas considérés comme des preuves sanitaires certifiées.


La vérification du pass sanitaire ne devra pas justifier le non respect des gestes barrières. Le port du masque devra donc rester en vigueur pour tous nos événements.


Dans quels cas le pass sanitaire sera t'il demandé ?


Comme nous vous le disions plus tôt, la jauge maximum de certains établissements passe de 1000 personnes à 5000, c'est également le cas pour les événements. Le pass sera donc exigé pour les événements au delà de 1000 personnes même si le nombre d'inscrit ne dépasse pas ce chiffre. Il faudra donc instaurer un contrôle strict à l'entrée de chaque événement. Le secrétaire d’État au numérique a cependant précisé les lieux qui nécessiteront la mise en place du pass :

  • les chapiteaux ;

  • les théâtres ;

  • les salles de spectacles sportifs ou culturels ;

  • les salles de conférence ;

  • les salons et foires d’expositions (jauge imposée à chaque hall d’exposition) ;

  • les parcs à thèmes ;

  • les festivals de plein air (assis ou debout) ;

  • les grands casinos ;

  • les stades, établissements de plein air et établissements sportifs couverts ;

  • les compétitions sportives de plein air en extérieur (si les conditions de faisabilité sont établies) ;

  • les croisières et bateaux à passagers avec hébergements ;

  • les autres événements, lorsqu’ils sont spécifiquement localisés (un bal organisé par une collectivité par exemple)

Comment cela se passe t'il du côté organisateur ?


Selon le version temporaire du Kit de déploiement du dispositif de contrôle sanitaire mise en place par le gouvernement, le personnel en charge du contrôle des accès à un événement devra effectué la vérification du pass sanitaire via l'application TousAntiCovid et son onglet "vérification".

Il suffira alors de scanner la preuve présentée par le participant. L'application vous rendra son verdict en vous donnant les informations suivantes qui devront être vérifiées par contrôle d'un document d'identité :

  • Nom

  • Prénom

  • Date de naissance

  • Affichage d’un message en “vert” ou “rouge” pour valider ou non l’accès.

Afin de faciliter les processus de contrôle d'accès, il est important de bien communiquer auprès des participants à nos événements :


  • les règles sanitaires contre la diffusion de la Covid-19 en vigueur ;

  • qu’une preuve sanitaire devra obligatoirement être présentée à l’entrée (test négatif, certificat de vaccination ou de rétablissement) ;

  • qu’ils devront présenter une pièce d’identité ;

  • que TousAntiCovid Verif sert à contrôler la conformité d’une preuve aux règles en vigueur à un instant T et ne permet ni de lire des informations de santé du participant (y compris type de preuve sanitaire ou état de santé) ni de stocker des données.

Ces procédures peuvent sembler assez lourdes à mettre en place et très chronophages, mais il en va de la sécurité de tous.


Si vous cet article vous a plu ou que vous avez des questions ou de nouveaux projets d'événements, n'hésitez pas à nous contacter :)

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